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3612 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
26/04/2012 - Aquitaine : 3ème appel à projets "Prévention et lutte contre les discriminations dans la formation professionnelle et l'apprentissage"
Dans le cadre du plan de lutte contre les discriminations mis en place en mars 2006, le Conseil régional ... Lire la suite
25/04/2012 - Projet ATHEBA : des fiches pratiques sur les interventions à réaliser et à éviter sur le bâti ancien
Dans le cadre du projet ATHEBA (Amélioration THErmique Bâti Ancien) initié par l'association ... Lire la suite
18/04/2012 - L'archivage électronique à valeur probante
Depuis la loi n°2000-230 du 13 mars 2000, l'écrit électronique a la même valeur juridique ... Lire la suite
18/04/2012 - Près de 550 000 créations d'entreprises en France en 2011
L'APCE publie un document sur la création d'entreprises en France en 2011. 549 805 créations ... Lire la suite
18/04/2012 - Les partenaires de l'apprentissage accompagnent les futurs apprentis du Doubs
Dans le cadre des Semaines de l'Apprentissage qui ont lieu d'avril à mai, des manifestations sont ... Lire la suite
16/04/2012 - Alsace : des formations associées au label 3A
Les entreprises labellisées 3A (Artisans accessibles d'Alsace) vont bénéficier à ... Lire la suite
12/04/2012 - Plan d'actions "complémentaire" dans le cadre du COM apprentissage 2011-2015
Le Contrat d'objectif et de moyens (COM) Apprentissage 2011-2015, signé le 29 novembre 2011, prévoit ... Lire la suite
10/04/2012 - Outil d'autodiagnostic des pratiques innovantes des entreprises du textile-habillement
Le Réseau R3iLab - Réseau innovation immatérielle pour l'industrie a conçu dans le ... Lire la suite
06/04/2012 - Etat des lieux des agromatériaux pour la construction en région Centre
Une étude, réalisée pour le Conseil régional du Centre et l'Ademe Centre par ... Lire la suite
04/04/2012 - Les chiffres clés 2011 du bâtiment : énergie - environnement
Les chiffres clés annuels du bâtiment : énergie / environnement, réalisés par ... Lire la suite