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3658 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
01/10/2013 - Identifier le rôle des Territoires de projets dans le développement économique
Dans le cadre de l'appel à projets du groupe de travail "Entreprenariat" du Réseau rural ... Lire la suite
01/10/2013 - Légère amélioration des indicateurs de l'artisanat ligérien au 2ème trimestre 2013
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de la Loire au 2ème trimestre 2013, réalisée ... Lire la suite
30/09/2013 - Contrôles d'hygiène en pâtisserie : les grands principes
Le Centre technique des métiers de la pâtisserie - CTMP, pôle d'innovation pour l'artisanat et ... Lire la suite
24/09/2013 - Constitution d'un annuaire des entreprises de la filière génie écologique
Le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, dans le cadre de son plan d’actions ... Lire la suite
19/09/2013 - Stabilisation des indicateurs pour les artisans du Rhône au 2ème trimestre 2013
L'enquête de conjoncture de l'artisanat du Rhône au 2ème trimestre 2013, réalisée ... Lire la suite
17/09/2013 - Gestion du versement de l'aide attribuée dans le cadre du contrat de génération
Un décret, paru au Journal officiel du 13 septembre 2013, crée "un traitement automatisé pour ... Lire la suite
17/09/2013 - Pays de la Loire : amiante
Dans le cadre du Plan régional Santé Environnement 2 et du Plan régional Santé Travail ... Lire la suite
17/09/2013 - Accord cadre sur l'apprentissage transfrontalier dans le Rhin supérieur
Le 12 septembre 2013, 28 institutions françaises et allemandes ont signé un accord cadre en faveur de ... Lire la suite
12/09/2013 - Picardie : Trophée RSE
7 entreprises picardes ont été récompensées, lors de la remise des Trophées RSE ... Lire la suite
12/09/2013 - Promotion de l'entrepreneuriat féminin en Poitou-Charentes
Ségolène Royal, Présidente de la Région Poitou-Charentes, l'Etat et la Caisse des ... Lire la suite