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3715 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
09/11/2016 - Semaine Européenne de la Réduction des Déchets, du 19 au 27 novembre 2016
L'édition 2016 de la Semaine Européenne de la Réduction des Déchets (SERD) aura lieu du ... Lire la suite
09/11/2016 - Projet de loi de finances 2017 - Mesures en faveur des PME [Jaune budgétaire]
Le "jaune budgétaire" consacré à l'"Effort financier de l'État en faveur des petites et ... Lire la suite
08/11/2016 - PLF 2017 : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage [Avis]
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2017 à l'Assemblée Nationale, le compte ... Lire la suite
08/11/2016 - Projet de loi de finances 2017 : Mission Economie : Entreprises [Avis]
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2017 à l'Assemblée Nationale, l'avis ... Lire la suite
08/11/2016 - PACA : rencontre régionale "Handicap/Apprentissage/Entreprise" le 15 novembre à Mallemort
La région Provence-Alpes-Côte d'Azur organise une rencontre régionale ... Lire la suite
08/11/2016 - L'ARDATmv présente les évolutions des nouveaux vademecum d'inspection pour les contrôles
Dans le cadre de la réglementation européenne du "paquet hygiène", depuis 2006, la DGAL a ... Lire la suite
07/11/2016 - Occitanie : Quinzaine régionale de la Transmission - Reprise d’entreprise, du 16 au 30 novembre
La région Occitanie organise du 16 au 30 novembre 2016 la Quinzaine régionale de la Transmission - ... Lire la suite
07/11/2016 - Projet de loi de finances 2017 : Mission Economie : Entreprises
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2017 à l'Assemblée Nationale, l'annexe ... Lire la suite
07/11/2016 - PLF 2017 : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2017 à l'Assemblée Nationale, le compte ... Lire la suite
02/11/2016 - L’achat public de produits biosourcés : 1/2 journée dédiée le 16 novembre à Bercy
Une 1/2 journée consacrée au développement de l'achat public de produits biosourcés est ... Lire la suite