Ordre national de la Légion d'honneur : nominations
Plusieurs décrets portant nomination à l'Ordre national de la Légion d'honneur sont parus au Journal Officiel du 31 mars 2013.
Voir notamment les nominations au titre du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme dans le décret suivant : Décret du 29 mars 2013 portant promotion et nomination
Voir notamment les nominations au titre du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme dans le décret suivant : Décret du 29 mars 2013 portant promotion et nomination
Source(s) :
Décret du 29 mars 2013 portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier .- in : JO - Lois et décrets, n° 77, 31/03/2013, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 29 mars 2013 portant promotion .- in : JO - Lois et décrets, n° 77, 31/03/2013, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 29 mars 2013 portant nomination à titre exceptionnel .- in : JO - Lois et décrets, n° 77, 31/03/2013, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 29 mars 2013 portant promotion et nomination .- in : JO - Lois et décrets, n° 77, 31/03/2013, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 29 mars 2013 portant nomination .- in : JO - Lois et décrets, n° 77, 31/03/2013, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 29 mars 2013 portant promotion .- in : JO - Lois et décrets, n° 77, 31/03/2013, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 29 mars 2013 portant nomination à titre exceptionnel .- in : JO - Lois et décrets, n° 77, 31/03/2013, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 29 mars 2013 portant promotion et nomination .- in : JO - Lois et décrets, n° 77, 31/03/2013, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 29 mars 2013 portant nomination .- in : JO - Lois et décrets, n° 77, 31/03/2013, 1p. - En ligne sur le site Legifrance