Nominations Ordre national du Mérite
Plusieurs décrets portant nomination à l'Ordre national du Mérite sont parus au Journal Officiel du 15 novembre 2014.
Voir notamment les nominations au titre du ministère de l'Economie, de l'industrie et du numérique dans le décret du 13 novembre2014 portant promotion et nomination.
Voir notamment les nominations au titre du ministère de l'Economie, de l'industrie et du numérique dans le décret du 13 novembre2014 portant promotion et nomination.
Source(s) :
Décret du 13 novembre 2014 portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier .- in : JO - Lois et Décrets, n° 264, 15/11/2014, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 13 novembre 2014 portant promotion et nomination .- in : JO - Lois et Décrets, n° 264, 15/11/2014, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 13 novembre 2014 portant nomination .- in : JO - Lois et Décrets, n° 264, 15/11/2014, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 13 novembre 2014 portant nomination .- in : JO - Lois et Décrets, n° 264, 15/11/2014, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 13 novembre 2014 portant promotion et nomination .- in : JO - Lois et Décrets, n° 264, 15/11/2014, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 13 novembre 2014 portant nomination .- in : JO - Lois et Décrets, n° 264, 15/11/2014, 1p. - En ligne sur le site Legifrance
Décret du 13 novembre 2014 portant nomination .- in : JO - Lois et Décrets, n° 264, 15/11/2014, 1p. - En ligne sur le site Legifrance