Nomination à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés [Arrêtés]
Deux arrêtés parus au Journal officiel du 30 novembre 2017 portent nomination à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés : Mme Cécile Sauveur est nommée membre du conseil et de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles au titre de l'Union des entreprises de proximité (U2P).
Source(s) :
Arrêté du 20 novembre 2017 portant nomination d'un membre du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés .- in : JO Lois et décrets, n° 279, 30/11/2017, 1p. - En ligne sur le site de Legifrance
Arrêté du 20 novembre 2017 portant nomination d'un membre de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés .- in : JO Lois et décrets, n° 279, 30/11/2017, 1p. - En ligne sur le site de Legifrance
Arrêté du 20 novembre 2017 portant nomination d'un membre de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés .- in : JO Lois et décrets, n° 279, 30/11/2017, 1p. - En ligne sur le site de Legifrance