Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme : Ordre national de la Légion d'honneur
Plusieurs décrets portant nomination à l'Ordre national de la Légion d'honneur sont parus au Journal Officiel du 1er janvier.
Voir notamment les nominations au titre du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme dans le décret suivant : Décret du 31 décembre 2012 portant promotion et nomination
Source(s) :
Décret du 31 décembre 2012 portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier .- in : JO Lois et Décrets, n° 1, 01/01/2013 - En ligne sur le site de Legifrance
Décret du 31 décembre 2012 portant promotion .- in : JO Lois et Décrets, n° 1, 01/01/2013 - En ligne sur le site de Legifrance
Décret du 31 décembre 2012 portant nomination à titre exceptionnel .- in : JO Lois et Décrets, n° 1, 01/01/2013 - En ligne sur le site de Legifrance
Décret du 31 décembre 2012 portant promotion et nomination .- in : JO Lois et Décrets, n° 1, 01/01/2013 - En ligne sur le site de Legifrance
Décret du 31 décembre 2012 portant promotion et nomination .- in : JO Lois et Décrets, n° 1, 01/01/2013 - En ligne sur le site de Legifrance
Décret du 31 décembre 2012 portant nomination .- in : JO Lois et Décrets, n° 1, 01/01/2013 - En ligne sur le site de Legifrance
Décret du 31 décembre 2012 portant promotion .- in : JO Lois et Décrets, n° 1, 01/01/2013 - En ligne sur le site de Legifrance
Décret du 31 décembre 2012 portant nomination à titre exceptionnel .- in : JO Lois et Décrets, n° 1, 01/01/2013 - En ligne sur le site de Legifrance
Décret du 31 décembre 2012 portant promotion et nomination .- in : JO Lois et Décrets, n° 1, 01/01/2013 - En ligne sur le site de Legifrance
Décret du 31 décembre 2012 portant promotion et nomination .- in : JO Lois et Décrets, n° 1, 01/01/2013 - En ligne sur le site de Legifrance
Décret du 31 décembre 2012 portant nomination .- in : JO Lois et Décrets, n° 1, 01/01/2013 - En ligne sur le site de Legifrance