ZAN : identification des conditions de réussite de la sobriété foncière [Haut-Commissariat à la Stratégie et au Plan]

Dans le prolongement des travaux menés par France Stratégie sur l’objectif « zéro artificialisation nette » (ZAN) d’ici 2050, le Haut-Commissariat à la Stratégie et au Plan présente dans une note de synthèse, accompagnée d’un document de travail, une analyse éclairant "les moyens d’un nouveau modèle d’aménagement visant la sobriété, dans un contexte de ressources naturelles limitées et de finances publiques locales maîtrisées". 

Il s'appuie notamment sur les retours d’expérience de six territoires (Besançon, Dreux, Nantes Métropole, Pornic, Ris-Orangis, le SCOT de Gascogne) pour repérer les conditions de réussite de la sobriété foncière. Il insiste notamment sur la nécessité d'une connaissance précise des sols et du foncier bâti. Un "Atlas du foncier invisible" propose une grille de lecture à partir de situations urbaines courantes afin de "déchiffrer les situations qui permettent de faire « la ville sur la ville » sans consommer de nouveaux sols agricoles, forestiers ou naturels, en transformant, en réinvestissant et en optimisant le bâti déjà construit et le sol déjà artificialisé".

Les autres leviers identifiés reposent sur "la reconnaissance des aménités rurales et la valorisation des espaces non bâtis, la dissociation du développement et de la consommation d’espace, ainsi que l’application du principe de solidarité écologique territoriale pour penser les réciprocités territoriales et les stratégies de sobriété foncière."