Conseil national de l'insertion par l'activité économique

mercredi 07 janvier 2015
Un arrêté portant nomination au Conseil national de l'insertion par l'activité économique est paru au Journal officiel du 7 janvier 2015.

M. Dominique Metayer, est nommé en qualité de représentant de l'Union professionnelle artisanale (UPA).

Source(s) :

Arrêté du 5 janvier 2015 portant nomination au Conseil national de l'insertion par l'activité économique .- in : JO Lois et Décrets, n° 5, 07/01/2015 - En ligne sur le site de Légifrance