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12373 résultats pour la recherche "mat"
01/10/2021 - Outre-Mer : mise en place de parcours personnalisés pour les jeunes entre 16 et 18 ans [AAP]
Le ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion a lancé un appel à projets visant ... Lire la suite
01/10/2021 - Dordogne : Une matinée pour entreprendre dans l’artisanat
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Dordogne propose aux porteurs de projet "une matinée pour ... Lire la suite
01/10/2021 - [Covid-19] Nouvelle-Calédonie : protocole santé sécurité au travail
La Direction du Travail et de l’Emploi du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a rédigé ... Lire la suite
01/10/2021 - Hauts-de-France : 101 965 entreprises artisanales au 1er janvier 2021
Au 1er janvier 2021, l'artisanat des Hauts-de-France compte 101 965 entreprises employant 150 946 salariés. ... Lire la suite
01/10/2021 - Occitanie : l'essentiel pour un bâti de qualité
Dans une publication interactive intitulée l'essentiel pour un bâti de qualité en Occitanie, la ... Lire la suite
30/09/2021 - Activité professionnelle indépendante : présentation du projet de loi
Le projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante a été ... Lire la suite
30/09/2021 - Garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques [Ordonnance]
Une ordonnance relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus ... Lire la suite
30/09/2021 - Bâtiments à usage tertiaire : réduction des consommations d'énergie finale [Décret, Arrêté]
Un décret relatif aux modalités de mise en œuvre de l'obligation d'actions de réduction ... Lire la suite
30/09/2021 - Elections CMA : création d'un système de vote électronique [Arrêtés]
Deux arrêtés concernant la création de systèmes de vote électronique pour les ... Lire la suite
30/09/2021 - [Covid-19] Travailleurs frontaliers et transfrontaliers : prolongation au 31 décembre des accords fiscaux amiables
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, des accords amiables avaient été ... Lire la suite