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3610 résultats pour la recherche "cadre juridique"
07/05/2013 - Calvados : rencontres techniques sur l'accessibilité
La section Calvados de la Chambre des métiers et de l'artisanat de région Basse-Normandie organise, ... Lire la suite
06/05/2013 - Rhône-Alpes : un accord-cadre pour l'emploi
En Rhône-Alpes, la Capeb, la FFB, la FRTP et la Fédération des Scop BTP ont signé avec ... Lire la suite
03/05/2013 - Profil des créateurs d'entreprises artisanales
Chaque année, un tiers des créations-reprises d’entreprises se font dans le cadre ... Lire la suite
02/05/2013 - 52 % des artisans de la Drôme maintiennent leur activité au 4ème trimestre 2012
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de la Drôme au 4ème trimestre 2012, ... Lire la suite
30/04/2013 - Léger regain d'activité pour les artisans du Rhône au 4ème trimestre 2012
L'enquête de conjoncture de l'artisanat du Rhône au 4ème trimestre 2012, réalisée ... Lire la suite
29/04/2013 - 56 % des artisans isérois maintiennent leur activité au 4ème trimestre 2012
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de l'Isère au 4ème trimestre 2012, ... Lire la suite
24/04/2013 - Situation des entreprises cinq ans après leur création
Les résultats de l'enquête menée en 2011 auprès des entreprises créées au ... Lire la suite
24/04/2013 - Haute-Marne : accessibilité et mise en conformité des ERP
Dans le cadre du dispositif ORAC, mis en œuvre par les 3 Pays de Haute-Marne, la Chambre de métiers et ... Lire la suite
23/04/2013 - Conditions d'utilisation des mentions valorisantes en pâtisserie
Le CTMP - Centre Technique des Métiers de la Pâtisserie, pôle d'innovation pour l'artisanat et ... Lire la suite
23/04/2013 - 1ères assises régionales de l'entrepreneuriat féminin en Champagne-Ardenne
Les 1ères assises régionales de l'entrepreneuriat féminin en Champagne-Ardenne auront lieu le ... Lire la suite