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25161 résultats pour la recherche "b"
02/01/2013 - Net recul de l'optimisme des dirigeants de TPE
Le 48ème baromètre de conjoncture des TPE souligne le net recul de l'optimisme des dirigeants par ... Lire la suite
02/01/2013 - Conseil national de l'alimentation : nominations au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat
Sont nommées membres du Conseil national de l'alimentation, au titre du secteur de la transformation et de ... Lire la suite
02/01/2013 - Contribution au développement de l'apprentissage : deuxième répartition
Un arrêté portant deuxième répartition entre les régions, la collectivité ... Lire la suite
02/01/2013 - Référentiel comptable applicable aux établissements du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
Un arrêté relatif au référentiel comptable applicable aux établissements du ... Lire la suite
02/01/2013 - Plan comptable applicable aux conseils de la formation
Un arrêté relatif au plan comptable applicable aux conseils de la formation institués ... Lire la suite
02/01/2013 - Banque publique d'investissement
La loi relative à la création de la Banque publique d'investissement est parue au Journal Officiel du ... Lire la suite
02/01/2013 - Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme : Ordre national de la Légion d'honneur
Plusieurs décrets portant nomination à l'Ordre national de la Légion d'honneur sont parus au ... Lire la suite
02/01/2013 - Loi de finances rectificative pour 2012
La loi de finances rectificative pour 2012 est parue au Journal Officiel du 30 décembre 2012. Lire la suite
02/01/2013 - Loi de finances 2013
La loi de finances pour 2013 est parue au Journal Officiel du 30 décembre 2012. Lire la suite
02/01/2013 - Appels à propositions : programme de soutien à la politique en matière de TIC
Des appels à propositions au titre du programme de travail 2012 du programme de soutien à la ... Lire la suite