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25051 résultats pour la recherche "b"
02/03/2017 - Statut de Paris et aménagement métropolitain [Loi]
Une loi relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain est parue au Journal ... Lire la suite
02/03/2017 - Montants à verser aux FAF de non-salariés [arrêté]
Un arrêté du 28 février 2017 fixe les montants et la répartition des reversements par ... Lire la suite
02/03/2017 - Aide financière en faveur des jeunes apprentis [décret]
Un décret instituant une aide financière en faveur des jeunes apprentis de moins de 21 ans est paru ... Lire la suite
02/03/2017 - Logotype des indications géographiques protégeant les produits industriels et artisanaux [Arrêté]
Un arrêté relatif à la définition du logotype des indications géographiques ... Lire la suite
02/03/2017 - Étude prospective sur les comportements alimentaires de demain
Une étude a été réalisée dans le cadre du Contrat de la filière ... Lire la suite
02/03/2017 - Côte d'Or : une réunion sur la rénovation performante et les aides locales, le 7 mars à Montbard
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Côte d'Or organise une réunion technique à ... Lire la suite
02/03/2017 - Lozère : présentation de la charte pro de la rénovation, le 7 mars
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Lozère organise le 7 mars une réunion, ... Lire la suite
02/03/2017 - Programmation et pilotage des contrats uniques d'insertion et des emplois d'avenir au 1er semestre 2017 [circulaire]
Une circulaire ministérielle fixe la programmation et le pilotage des contrats uniques d'insertion (CUI) et ... Lire la suite
01/03/2017 - Normandie : mise à jour du CPER et du CPIER Vallée de Seine
Le Premier ministre Bernard Cazeneuve a procédé le 7 février 2017 à la signature des ... Lire la suite
01/03/2017 - Corse-du-Sud : 6529 entreprises artisanales au 27 février 2017
Le secteur artisanal de la Corse-du-Sud compte 6 529 entreprises au 27 février 2017, près de la ... Lire la suite