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1567 résultats pour la recherche "Santé et sécurité"
03/01/2013 - Contributions sociales des travailleurs indépendants
Deux décrets relatifs, l'un à la simplification des procédures applicables aux cotisations et ... Lire la suite
02/01/2013 - Appels à propositions : programme de soutien à la politique en matière de TIC
Des appels à propositions au titre du programme de travail 2012 du programme de soutien à la ... Lire la suite
20/12/2012 - Fin des allégations santé non reconnues depuis le 14 décembre 2012
Depuis le 14 Décembre 2012 entre en vigueur le Règlement (UE) N°432/2012 de la Commission du 16 ... Lire la suite
13/12/2012 - Accord sur le brevet européen unifié
Un accord sur le brevet européen unifié a été adopté au Conseil ... Lire la suite
07/12/2012 - Etude sur les marchés porteurs à l'exportation
A la demande de la ministre du Commerce extérieur Nicole Bricq, la Direction générale du ... Lire la suite
23/11/2012 - Charte qualité des bouchers corses
Afin de promouvoir leur savoir-faire face à la concurrence de la grande distribution, les bouchers corses ... Lire la suite
16/11/2012 - Stabilisation de l'activité des entreprises artisanales rhônalpines au 3ème trimestre 2012
L'enquête de conjoncture de l'artisanat rhônalpin au 3ème trimestre 2012, réalisée ... Lire la suite
14/11/2012 - Un projet interpôles Ceproc/Cnisam pour le portage de repas à domicile
Afin de venir en appui aux artisans des métiers de bouche pour accéder au marché de la ... Lire la suite
12/11/2012 - Référent sécurité dans les entreprises du bâtiment
Les entreprises du bâtiment ont l'obligation depuis le 1er juillet 2012 de désigner un ... Lire la suite
05/11/2012 - Santé et sécurité : un concours vidéo lancé par l'INRS pour les élèves de CFA et de lycées professionnels
L'INRS lance un concours de vidéos sur le thème "Santé et sécurité au travail : ... Lire la suite