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1568 résultats pour la recherche "Santé et sécurité"
04/05/2017 - Baisse des seuils de dématérialisation des déclarations et paiements de cotisations sociales des indépendants [Décret]
Un décret relatif à la dématérialisation des déclarations et des paiements des ... Lire la suite
04/05/2017 - Résultats de l'enquête FCGA 2016 sur les performances économiques des petites entreprises
La Fédération des centres de gestion agréés (FCGA) réalise chaque année, ... Lire la suite
03/05/2017 - 45 % des 18-24 ans attirés par le travail indépendant, alors que l'attrait pour le salariat domine [Etude Credoc]
En s'appuyant notamment sur les résultats de son enquête sur les "Conditions de vie et aspirations" de ... Lire la suite
02/05/2017 - Hauts-de-France : adoption du SRDEII
Le Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation ... Lire la suite
28/04/2017 - Contribution des auto-entrepreneurs à la formation professionnelle : montants à verser aux FAF de non-salariés pour 2016 [Arrêté]
Un arrêté du 26 avril 2017 fixe les montants à verser par l'ACOSS, Agence centrale des ... Lire la suite
18/04/2017 - Pôles d'innovation pour l'artisanat : l'IRIS-ST signe son contrat de labellisation
L'IRIS-ST - Institut de Recherche et d'Innovation sur la Santé et la Sécurité au Travail, ... Lire la suite
05/04/2017 - Entrée en vigueur du dispositif Alim'Confiance
Prévu par la loi d'Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014, le ... Lire la suite
05/04/2017 - Reconnaissance des projets alimentaires territoriaux [Appel à projets]
Suite à l'annonce le 1er mars 2017 par le ministre de l'Agriculture de la mise en place d'un dispositif de ... Lire la suite
05/04/2017 - Véhicule connecté : une action du ministère de l'Economie et des Finances avec l'ensemble des acteurs concernés
Le secrétaire d'Etat à l'Industrie, au Numérique et à l'Innovation, Christophe Sirugue, ... Lire la suite
28/03/2017 - Etiquetage nutritionnel : Nutriscore retenu à l'issue de l'étude d'impact
Les résultats d'une étude conduite depuis septembre 2016 sur l'évaluation comparative de 4 ... Lire la suite