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906 résultats pour la recherche "Sécurité"
09/12/2022 - Travailleurs indépendants : modalités de calcul des cotisations de sécurité sociale et de répartition entre les risques des montants de cotisations et contributions recouvrés [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 9 décembre, "prévoit [notamment] les modalités ... Lire la suite
06/12/2022 - [Covid-19] Travail frontalier et transfrontalier en télétravail : prorogation de la période transitoire en matière de sécurité sociale
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, un accord amiable avec les Etats membres de l'Union ... Lire la suite
05/12/2022 - La Réunion : données 2021 sur l'artisanat et la transformation digitale du secteur
L'édition 2021 du Tableau Economique de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat de La ... Lire la suite
02/12/2022 - Bourgogne - Franche-Comté : des fiches pratiques Développement durable pour les artisans
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat Bourgogne-Franche-Comté propose, en ... Lire la suite
18/11/2022 - Travailleurs indépendants : modulation de l'assiette minimale vieillesse de base [Décret]
Paru au Journal officiel du 17 novembre, un décret "définit au titre de 2022 la modulation de ... Lire la suite
14/11/2022 - Ma TPE gagne avec le numérique [MOOC]
Ma TPE gagne avec le numérique est un MOOC gratuit, conçu et animé par l'Université de ... Lire la suite
04/11/2022 - La cybersécurité pour les TPE/PME en 13 questions [Guide]
L'Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) a ... Lire la suite
26/10/2022 - Union européenne : refonte de la législation relative aux matériaux en contact avec les denrées alimentaires [Consultation]
La Commission européenne a lancé le 5 octobre une consultation auprès des opérateurs ... Lire la suite
20/10/2022 - Domotique et seniors
Elaborée sur la base des résultats du projet européen ACTIVAGE [*], une contribution ... Lire la suite
13/10/2022 - Passeport prévention [Site d'information]
Le Passeport prévention, créé par la loi pour renforcer la prévention en santé ... Lire la suite