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546 résultats pour la recherche "Réglementation"
19/12/2012 - Matériaux au contact et réglementation
Petit tour d'horizon sur les textes réglementaires actualisés relatifs aux Matériaux au ... Lire la suite
05/12/2012 - Rappels réglementaires concernant le beurre et la crème en pâtisserie
Le Centre technique des métiers de la pâtisserie (CTMP), pôle d'innovation pour l'artisanat et ... Lire la suite
22/11/2012 - Etiquetage des fibres des produits textiles
En application de la nouvelle règlementation européenne pour l'étiquetage des produits ... Lire la suite
20/11/2012 - La laine de mouton dans le bâtiment
Une conférence sur la laine de mouton dans le bâtiment a été organisée par le ... Lire la suite
23/10/2012 - Recyclage des TLC : données 2011
La synthèse réalisée par l'Ademe à partir des données collectées par ... Lire la suite
05/10/2012 - Franche-Comté : un pôle Energie pour les professionnels du bâtiment
Créé dans le cadre du contrat de projet Etat-Région 2007-2013, le Pôle Energie ... Lire la suite
20/09/2012 - Modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées
La mission confiée au Conseil général de l'environnement et du développement durable ... Lire la suite
31/08/2012 - Informations des consommateurs sur les denrées alimentaires : précisions d'application de la réglementation européenne
Suite à la publication au Journal Officiel de l'Union Européenne du règlement européen ... Lire la suite
28/08/2012 - Fiches techniques sur les éco-matériaux isolants
Le pôle Ecoconstruction Limousin a réalisé en 2012 des fiches techniques sur les ... Lire la suite
27/07/2012 - Création du Brevet unique européen
Lors du sommet des 28 et 29 juin, le Conseil européen a trouvé un accord sur le brevet unique ... Lire la suite