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1174 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
02/12/2015 - PLF 2016 : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage - Sénat
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2016 au Sénat, les crédits relevant de la ... Lire la suite
01/12/2015 - Rapport des Français à la consommation en usages partagés - Etude Ademe
L'Ademe a présenté les résultats de son étude sur le rapport des français ... Lire la suite
30/11/2015 - Projet de loi relatif aux réseaux des CCI et des CMA: dossier législatif
Le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de ... Lire la suite
30/11/2015 - Caractéristiques et évolutions de l'artisanat : le regard des chercheurs
L'artisanat, fréquemment associé aux savoir-faire traditionnels, est également ... Lire la suite
26/11/2015 - Réseaux des CCI et des CMA : Projet de loi et ordonnance en Conseil des Ministres
A l'occasion du Conseil des ministres du 25 novembre, le ministre de l'économie, de l'industrie et du ... Lire la suite
18/11/2015 - Union européenne : 71 % des entreprises créées en 2012 n'avaient aucun salarié
Eurostat publie, à l'occasion de la Semaine européenne des PME 2015, des données sur les ... Lire la suite
05/11/2015 - Tarifs des courses de taxi [arrêté]
Un arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi est paru au Journal Officiel du 5 novembre ... Lire la suite
03/11/2015 - PLF 2016 : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2016 à l'Assemblée Nationale, le compte ... Lire la suite
30/10/2015 - Nominations : Conseil national des villes
Un arrêté publié au Journal officiel du 23 octobre a désigné les membres du ... Lire la suite
28/10/2015 - Création de la commission de concertation du commerce
Un décret relatif à la création de la commission de concertation du commerce est paru au ... Lire la suite