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1215 résultats pour la recherche "Politiques publiques"
05/09/2014 - Programme MOVIDA : notes du Crédoc sur la consommation et les modes de vie durable
La Direction de la recherche et de l'innovation (DRI) du Commissariat général au développement ... Lire la suite
25/08/2014 - Nord - Pas-de-Calais : AMI sur les jeunes et la consommation responsable
La Région Nord-Pas-de-Calais a lancé un appel à manifestation d'intérêt visant ... Lire la suite
13/08/2014 - Un guide pour la description du compte national pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage
Un guide, réalisé par la Direction de l'animation de la recherche, des études et des ... Lire la suite
11/08/2014 - Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
La loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 est parue au Journal Officiel du ... Lire la suite
11/08/2014 - Loi de finances rectificative pour 2014
La loi de finances rectificative pour 2014 est parue au Journal Officiel du 9 août. Avec la loi de ... Lire la suite
06/08/2014 - Appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet »
Le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie lance le 1er appel ... Lire la suite
04/08/2014 - L'ISM dans la presse et sur internet - Juillet 2014
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite
01/08/2014 - Loi du 31 juillet 2014 sur l'ESS
La loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (ESS) est parue au Journal ... Lire la suite
25/07/2014 - Bâtiment : freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie
Rendu public le 9 juillet 2014, le rapport sur les freins réglementaires à l'innovation en ... Lire la suite
18/07/2014 - Dispositif d'éco-conditionnalité : parution des textes au Journal Officiel
Le décret qui permet l'entrée en vigueur du dispositif d'éco-conditionnalité pour les ... Lire la suite