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2616 résultats pour la recherche "Conjoncture européenne"
22/05/2018 - Protection des données personnelles (RGPD) : mise en conformité avant le 25 mai 2018
[MAJ : La loi sur la protection des données personnelles a été publiée le 21 juin ... Lire la suite
18/05/2018 - Entreprises de proximité : confirmation de la croissance au 1er trimestre 2018 [Enquête U2P / I+C]
Les résultats de l'enquête de l'U2P réalisée par I+C sur la conjoncture au 1er trimestre ... Lire la suite
17/05/2018 - Stratégie nationale pour le véhicule autonome
Le rapport "Développement des véhicules autonomes : Orientations stratégiques pour l'action ... Lire la suite
16/05/2018 - Contrôle technique routier des véhicules lourds [Arrêtés]
Un arrêté publié au Journal officiel du 10 juin 2017 transpose en droit français la ... Lire la suite
15/05/2018 - Cadre européen pour un apprentissage efficace et de qualité [Recommandation du Conseil de l'Union européenne]
Le 15 mars 2018, le Conseil de l'Union européenne a adopté une recommandation relative à un ... Lire la suite
15/05/2018 - Occitanie-Pyrénées-Méditerranée : - 0,7 % pour les immatriculations d'entreprises artisanales au 4è trimestre 2017
Le bilan de conjoncture de l'artisanat en Occitanie pour le 4ème trimestre 2017 révèle que le ... Lire la suite
11/05/2018 - Brevet européen unitaire et juridiction unifiée du brevet [Ordonnance]
Présentée en Conseil des ministres le 9 mai, l'ordonnance relative au brevet unitaire européen ... Lire la suite
09/05/2018 - Patrimoine : chiffres-clés 2018
L'édition 2018 des chiffres-clés du ministère de la culture permet d'accéder aux ... Lire la suite
09/05/2018 - Pâtissiers : nouveau logo mention "Décongelé"
En application de la réglementation européenne INCO de 2011, qui impose aux professionnels d'indiquer ... Lire la suite
07/05/2018 - Le Ceproc fait le point sur les bonnes pratiques en matière de friture
Avec l'entrée en vigueur au 11 avril 2018 d'un règlement européen prévoyant des mesures ... Lire la suite