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3612 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
16/12/2011 - Enquête en Gironde et en Aquitaine sur les entreprises artisanales de la réparation
Dans le cadre de la politique de prévention des déchets, en partenariat avec l’ADEME et le ... Lire la suite
15/12/2011 - Mobilité professionnelle dans la filière Textile-Habillement-Cuir
Le FORTHAC a réalisé une étude sur la mobilité professionnelle dans la filière ... Lire la suite
14/12/2011 - Les évolutions du dispositif CEE
Le dispositif réglementaire des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) contraint les fournisseurs ... Lire la suite
07/12/2011 - Plan Bâtiment Grenelle : les relations "marchés-emplois-besoins de formation" sur 30 territoires
Dans le cadre du projet Maison de l'emploi et Développement durable, porté par l'Alliance Villes ... Lire la suite
07/12/2011 - Nouvelles décisions du PIA concernant les formations en alternance et l'hébergement des apprentis
Trois nouveaux projets ont été retenus dans le cadre du programme d'investissements d'avenir (PIA) ... Lire la suite
02/12/2011 - Fleuristes : 14 841 entreprises emploient 19 294 salariés en 2010
Le rapport de branche 2010 de la Fédération nationale des fleuristes de France (FNFF) ... Lire la suite
01/12/2011 - Avis de la CRMA Ile-de-France sur la révision du SDRIF
Dans le cadre de la révision du schéma directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF), la ... Lire la suite
01/12/2011 - Fiche pratique sur les édulcorants
Le mémento, à destination des artisans pâtissiers, fait le point sur les édulcorants : ... Lire la suite
29/11/2011 - Elaboration d'une charte pour le développement durable en boucherie
Dans le cadre de son programme d'actions et plus particulièrement d'une convention "commerce de ... Lire la suite
29/11/2011 - Lancement du référentiel de compétences “Entrepreneuriat et esprit d’entreprendre”
Un référentiel national de compétences "Entrepreneuriat et esprit d'entreprendre" a ... Lire la suite