Projet de loi de finances 2015 - Travail et emploi
Le "PAP" (projet annuel de performances) 2015 présente les crédits et emplois demandés pour 2015 au titre de la mission "Travail et Emploi" et de l'ensemble de ses programmes constitutifs.
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2015 à l'Assemblée Nationale, un rapport et trois avis relatifs à cette mission ont été publiés.
Les crédits de la mission Travail et emploi et du compte d'affectation spécial Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ont été examinés en Commission élargie le 28 octobre.
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2015 à l'Assemblée Nationale, un rapport et trois avis relatifs à cette mission ont été publiés.
Les crédits de la mission Travail et emploi et du compte d'affectation spécial Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ont été examinés en Commission élargie le 28 octobre.
Source(s) :
Budget général - Annexe au projet de loi de finances pour 2015 - Travail et emploi (PAP 2015) .- in : Forum de la Performance, 10/10/2014, 220p. - En ligne sur le site du Forum de la Performance
Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 - Tome VI - Travail et emploi - Travail / M. VERCAMER Francis, Député .- in : Assemblée Nationale, n° 2264, 09/10/2014, 52p. - En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale
Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 - Tome V - Travail et emploi - Emploi .- in : Mme IBORRA Monique, Députée, n° 2264, 09/10/2014, 51p. - En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale
Rapport fait au nom de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234) par Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale, Députée : Annexe n°47 : Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage / / Rapporteur spécial : M. Christophe CASTANER, Député , 09/10/2014 - En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale
Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 - Tome VII - Travail et emploi - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage .- in : M. Bernard PERRUT, Député , 09/10/2014, 3p. - En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale
Commission des affaires sociales - Mardi 28 octobre 2014 - Séance de 20h15 - Compte-rendu n°11 .- in : Assemblée Nationale, 28/10/2014, 7p. - En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale
Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Mardi 28 octobre 2014 - Séance de 20h15 - Compte-rendu n°23 .- in : Assemblée Nationale, 28/10/2014, 3p. - En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale
Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 - Tome VI - Travail et emploi - Travail / M. VERCAMER Francis, Député .- in : Assemblée Nationale, n° 2264, 09/10/2014, 52p. - En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale
Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 - Tome V - Travail et emploi - Emploi .- in : Mme IBORRA Monique, Députée, n° 2264, 09/10/2014, 51p. - En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale
Rapport fait au nom de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234) par Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale, Députée : Annexe n°47 : Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage / / Rapporteur spécial : M. Christophe CASTANER, Député , 09/10/2014 - En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale
Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 - Tome VII - Travail et emploi - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage .- in : M. Bernard PERRUT, Député , 09/10/2014, 3p. - En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale
Commission des affaires sociales - Mardi 28 octobre 2014 - Séance de 20h15 - Compte-rendu n°11 .- in : Assemblée Nationale, 28/10/2014, 7p. - En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale
Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Mardi 28 octobre 2014 - Séance de 20h15 - Compte-rendu n°23 .- in : Assemblée Nationale, 28/10/2014, 3p. - En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale