Apprentissage-Alternance
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Actualités
10/01/2020 - Service dématérialisé de l'alternance mis à disposition des usagers [Arrêté modifié]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 18 mai 2012 portant autorisation de traitements ... Lire la suite
09/01/2020 - Expérimentation des actions de formation par apprentissage dans les établissements pénitentiaires [Décret]
Un décret relatif à l'expérimentation des actions de formation par apprentissage dans les ... Lire la suite
08/01/2020 - Solde de la taxe d'apprentissage [Décret et arrêté]
Un décret relatif au solde de la taxe d'apprentissage est paru au Journal officiel du 29 décembre ... Lire la suite
07/01/2020 - CAP : modalités d'évaluation du chef d'oeuvre [Arrêté]
Un arrêté définissant les modalités d'évaluation du chef-d'œuvre ... Lire la suite
07/01/2020 - Dépôt du contrat d'apprentissage [Décret]
Un décret relatif au dépôt du contrat d'apprentissage est paru au Journal officiel du 29 ... Lire la suite
06/01/2020 - Taxe d'apprentissage : modalités de déductions et niveau d'activité [Décret]
Un décret relatif aux modalités de déductions de la taxe d'apprentissage et au niveau ... Lire la suite
02/01/2020 - Seuils d'effectif [Décrets]
Deux décrets relatifs aux seuils d'effectif sont parus au Journal Officiel du 1er janvier 2020. Le ... Lire la suite
24/12/2019 - Aides à l'embauche en contrat de professionnalisation [Instruction Pôle emploi]
Une instruction relative aux aides à l'embauche en contrat de professionnalisation (aide forfaitaire ... Lire la suite
17/12/2019 - Nouvelle mission pour faciliter les entrées en apprentissage
Le ministre de l'Éducation nationale, le ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de ... Lire la suite
13/12/2019 - Versement des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage [Arrêté]
Un arrêté relatif au versement des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage ... Lire la suite