Le point sur le Grenelle Environnement depuis son lancement en 2007

jeudi 14 janvier 2010
Le rapport du ministère du Développement durable, transmis au Parlement, fait un bilan économique, budgétaire et fiscal de la mise en oeuvre du Grenelle Environnement et plus particulièrement sur son incidence sur les collectivités locales. Il rend compte de ses réalisations domaine par domaine (dont le bâtiment, les transports et l'énergie). Il en ressort notamment que deux ans après l'adoption des engagements du Grenelle Environnement, ceux concernant la fiscalité ont été "à l'honneur" avec notamment le prêt à taux zéro pour les rénovations énergétiques chez les particuliers.

Source(s) :

Rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement [en ligne] / Commissariat Général au Développement Durable .- in : Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du développement durable et de la mer, 2009, 191p. - En ligne sur le site de la Documentation Française