L'élaboration des plans de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du BTP a été confiée par le Grenelle de l'environnement aux conseils généraux et pour l'Ile-de-France au conseil régional. Un document d'accompagnement dans cette nouvelle compétence a été réalisé présentant des enseignements ainsi que des recommandations illustrés par le retour d'expériences du Languedoc-Roussillon, de la Normandie et du Finistère.
Plans de prévention et de gestion des déchets de chantiers du bâtiment et des travaux publics. Elaboration et suivi / ADEME et ECOBATP LR .- in : ADEME, 2012, 120p., (Cahier Technique) - En ligne sur le site de l'Ademe