Le dispositif d'enquête Acemo (activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre) comprend une enquête sur les TPE. Elle porte sur les entreprises de France métropolitaine employant de 1 à 9 salariés. Les résultats de l'enquête de mars 2014 font notamment apparaître que ces entreprises regroupent 20 % de l'emploi salarié concurrentiel au 31 décembre 2013. 36 % des entreprises n'emploient qu'un seul salarié mais plus de la moitié en emploient un ou deux. 48 % des TPE comptent au moins un non-salarié. Elles recourent davantage aux CDD [contrats à durée déterminée] (cependant à la baisse en 2013), aux emplois à temps partiel ou aux contrats aidés que les entreprises de 10 salariés ou plus. Les dispositifs de formation en alternance représentent 81,6 % des emplois aidés dans les TPE.
L'emploi dans les très petites entreprises fin 2013 - Un tiers des TPE ont un seul salarié / DARES, LE NINIVIN David et VINCENT Ludovic .- in : Dares Analyses, n° 99, 01/12/2014, 6p. - En ligne sur le site du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social