Eclairage et expertise de l'Ademe sur le projet de loi relatif au Grenelle de l'environnement

Lors de l'examen du projet de loi Grenelle 2, l'Ademe apporte son expertise publique aux débats du Grenelle de l'environnement sur l'efficacité énergétique, les énergies renouvelables, l'air, les déchets, la production et la consommation durables, les villes et les territoires durables, la recherche, le Facteur 4, le plan bâtiment, les dispositifs de financement, la croissance écologique et l'emploi, les énergies renouvelables, les déchets, le bonus-malus, l'étiquetage environnemental produits, l'accompagnement de la recherche.
Ce document fait suite à une première expertise réalisée en septembre 2008.