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531 résultats pour la recherche " Organisations et institutions"
16/04/2024 - Ile-de-France : action des communes en faveur du commerce et des services de proximité [ISM pour U2P Ile-de-France]
L'étude réalisée par l'ISM pour l'U2P Ile-de-France dresse un état des lieux des ... Lire la suite
11/04/2024 - Brevets européens : réduction de taxes pour les micro-entreprises [OEB]
A compter du 1er avril, l'Office européen des brevets apporte de nouvelles mesures de soutien aux ... Lire la suite
25/03/2024 - JOP 2024 : ouverture des commerces le dimanche à Paris
En application de la loi du 19 mai 2023 relative aux Jeux Olympiques et Paralympiques, des dispositions relatives ... Lire la suite
18/03/2024 - Bâtiment : adoption de la Déclaration de Chaillot dans le cadre du Forum Mondial Bâtiments et Climat
Une déclaration commune, appelée Déclaration de Chaillot, a été adoptée ... Lire la suite
14/03/2024 - Les Français et les politiques européennes [Résultats de la consultation DGE]
La Direction générale des entreprises (DGE) a mené, de mi-novembre à mi-décembre ... Lire la suite
11/03/2024 - Mesure en 2024 de l'audience des organisations syndicales dans les TPE : modalités de dépôt et de validation des propagandes électorales [Arrêté]
Un arrêté relatif aux modalités de dépôt et de validation des propagandes ... Lire la suite
29/02/2024 - Plateforme Pro'Réno [Programme Profeel]
La plateforme Pro'Réno a été développée dans le cadre du programme de ... Lire la suite
08/02/2024 - Innovation dans le BTP [Observatoire des tendances d'innovation du BTP, 2ème édition]
Le CCCA-BTP, l'OPPBTP et Impulse Partners publient conjointement l'édition 2023 de l'Observatoire des ... Lire la suite
23/01/2024 - L'écologie dans les structures coopératives [Céreq]
Le Céreq analyse la façon dont les structures coopératives peuvent soutenir des dynamiques ... Lire la suite
16/01/2024 - Auvergne-Rhône-Alpes : maintien dans l’emploi et prévention de la désinsertion professionnelle [AAP]
La DREETS Auvergne-Rhône-Alpes renouvelle son appel annuel à projets et initiatives pour soutenir des ... Lire la suite